Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « les pépettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZW domicilié(e) BAT245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZW domicilié(e) BAT245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque les pépettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZW, SARL - BAT245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France
ZW - BAT245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijouterie fantaisie (collier, bracelet, boucle d'oreille, porte clé, broche, bague, pince à cheveux, pendentif en forme de poupée, collier avec pendentif en forme de poupée) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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